Mentions légales

1. Mentions Légales Editeur

Le site <apel35.fr> est édité par l’association APEL (Association de Parents de l’Enseignement Libre) du département d’Ille-et-Vilaine, dont le siège social est établi –  45 rue de Brest –  35000 RENNES – France. Immatriculée sous le numéro SIRET : 77774951600046.

Le directeur de la publication est Mme Gaëlle ROBERT, présidente de l’Association. Le responsable éditorial est Mme Claire SANDERS-LAFFINEUR, secrétaire générale.

Conception-réalisation : communication Apel 35.

2. Mentions Légales Hébergeur

Le site est hébergé par OVH –  2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
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3. Respect des droits de propriété intellectuelle

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’APEL 35 est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos et symboles figurant sur le site sont la propriété de l’APEL 35 ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite.

4. Charte du Respect de la Vie privée